Conseil Municipal du 22 avril 2014




DELIBERATIONS

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/030CREATION DE ONZE POSTES D'ADJOINTS AU MAIRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/031COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/032COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING DE GOURJADE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/033CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.). - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/034CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/035CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/036CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE DU GOLF DE CASTRES - GOURJADE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/037CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE CENTRE EQUESTRE DE CASTRES - LA BORDE BASSE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/038COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/039COMITE SYNDICAL DU S.I.V.U. POUR L'ETUDE, LA REALISATION ET LA GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/040COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/041CONSEILS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/042CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/043CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/044CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE CASTRES ET DES COLLECTIVITES ADHERENTES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/045CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DE TOURISME DE CASTRES EN HAUT-LANGUEDOC TARNAIS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/046CONSEIL DE SURVEILLANCE DE LA SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE INTERMEDIASUD - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/047COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/048COMITE SYNDICAL DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/049COMMISSION LOCALE DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/050CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS MIDI-PYRENEES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/051CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE POUR L'EMPLOI DES JEUNES DU SUD DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/052COMITE DE COOPERATION CASTRES - HUYE/BUTARE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/053COMITE DE LA FOIRE ECONOMIQUE DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/054COMITE DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL D'EDUCATION PHYSIQUE ET DES SPORTS (O.M.E.P.S.). - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/055CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DU CASTRAIS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/056CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES AMIS DES MUSEES DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/057CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS - Délibération - (sans annexe)